Remarques générales

(Dernière mise à jour : 07/05/2024)

A Remarques générales

A1 Règles élémentaires

A1.1 Parties

Les parties de chaque contrat de pari sont d'une part BES et d'autre part le Joueur.

A1.2 Personnes non autorisées à parier

Les paris pour le compte d’autrui provenant de bookmakers ainsi que d'agents de paris sont interdits. Les paris sur des compétitions auxquelles participe le parieur (sont considérés comme "participants" les sportifs participants, propriétaires, entraîneurs ou fonctionnaires d'un club participant) ou les paris placés au nom d'un participant sont interdits. En outre, les paris placés par des participants ou sur instruction des participants sur des épreuves de Ligue, Coupe et/ou sur la compétition à laquelle le club en question participe ne sont pas autorisés. Toute violation matérielle prouvée de ces règles aura pour conséquence le refus de versement des gains litigieux et/ou l'annulation des paris litigieux ainsi que des actions contentieuses.

A1.3 Résultat inconnu

Le parieur déclare ne pas connaître le résultat de la compétition lorsqu'il place son pari.

A1.4 Paris ambigus

Un pari ambigu est un pari dont l'interprétation est incertaine. Les paris ambigus sont strictement interdits et seront refusés (en partie ou totalement en fonction des circonstances) et/ou annulés.Voici des exemples non exhaustifs de paris ambigus : (i) deux joueurs, qui s’appellent tous les deux Bernard Dupond et qui jouent dans la même équipe (l’un est attaquant et l’autre défenseur) : le pari peut être ambigu si le parieur ne sait pas sur quel joueur porte le pari ; (ii) un pari peut être ambigu sur l’équipe en compétition si le joueur ne sait pas s’il parie sur l’ASPTT Dijon ou sur Dijon FCO.

A1.5 Erreurs

Est uniquement considéré comme mise valable le montant confirmé et enregistré par BES.

BES pourra résilier son contrat avec le Joueur, geler ses fonds litigieux voire les confisquer sur décision judiciaire et suspendre son Compte si le Joueur tire parti d'un bug ou d'une erreur potentielle sur le Site afin de profiter d’avantages indus ou illégaux. Toute erreur que le Joueur identifie sur notre Plateforme bwin doit être immédiatement signalée à BES par le biais du service client.

A1.6 Interdiction des paris organisés

Les Joueurs sont tenus d'enregistrer leurs demandes de paris de manière individuelle. Les actions frauduleuses de Joueurs agissant en groupe ou de manière organisée seront annulées par BES.

A1.7 Manipulation de jeu

Un événement manipulé est un événement dont le résultat est déjà fixé à l'avance.

Dans le cas où BES suspecte qu'un évènement ait été manipulé, BES prendra les mesures ci-dessous :

  1. suspendre l'offre de tout événement ou série d'événements dans n'importe lequel de ses marchés ; et
  2. retarder et/ou conserver le paiement lié à un événement ou à une série d'événements qui a lieu dans n'importe lequel de ses marchés, et ce, jusqu'à ce que l'intégrité de tel événement ou d'une telle série d'événements puisse être confirmée par la fédération sportive concernée.

Par ailleurs, dans le cas où les associations sportives appropriées confirmeraient une manipulation active de jeu ayant eu lieu durant n'importe quel événement ou série d'événements, BES suspendra tout pari placé sur ces événements, qu'il s'agisse d'un individu reconnu comme ayant obtenu des informations ou des connaissances privilégiées ou bien de tout autre individu soupçonné par BES d'agir en lien avec ce genre d'individus.

En cas de soupçon de fraude ou de manipulation de jeux, BES est autorisée à transmettre vos données (y compris les informations sur les paris en relation avec les suspicions) à des associations sportives, aux autorités ou une tierce personne en charge d'élucider de tels soupçons.

A2 Mises

A2.1 Limites de mises

Chaque joueur détermine lui-même le montant de ses mises, qui peut être limité dans les conditions suivantes. Le montant de ces mises ne pourra pas dépasser le montant qui ferait gagner au joueur un montant plus important que la limite de gain décrite au sein de l´article 28.4.1 des Conditions Générales. Le montant de ces mises pourra également être limité pour des motifs légitimes, comme à titre d’exemple pour respecter nos obligations légales d´identification et d´accompagnement des joueurs excessifs et pathologiques, ou encore de lutte contre la fraude et le blanchiment.

A2.2 Solde du compte

Comme condition préalable au placement effectif d'un pari, le solde du compte destiné à couvrir les mises doit être suffisant avant la clôture de l'acceptation des paris - traité au paragraphe 2.3 ci-dessous.

A2.3 Couverture totale

Si le solde du compte ne permet pas de couvrir le montant des paris et que le Joueur n'a pas déposé les fonds requis pour couvrir ses paris sur le compte dans les délais, les paris placés seront acceptés par BES uniquement dans leur ordre de réception jusqu'à ce que le solde du compte soit épuisé.

A2.4 Couverture partielle

Si la mise d'un pari n'est couverte que partiellement par le solde du compte, le pari est considéré être placé avec une mise correspondant au solde restant sur le compte.

A3 Placer un pari

A3.1 Confirmation

Un pari est accepté après confirmation par BES. Un pari est confirmé lorsqu'il apparait sur le compte des Joueurs dans la rubrique « Mes paris ». Dans certains cas isolés, des retards peuvent se produire. En cas de litige sur la date à laquelle le pari a été placé, seule la date à laquelle BES a enregistré le pari sera déterminante. Si, pour une raison ou pour une autre, le Joueur ne reçoit pas de message de confirmation, le pari est quand même confirmé s'il est affiché dans la rubrique « Mes paris » sur le compte du Joueur.

A3.2 Paris invalides / nuls

Si un pari est déclaré « invalide » ou « nul » (par ex. annulation de la compétition faisant l'objet du pari), celui-ci sera traité par le système de BES comme « gagné » avec des cotes de 1,00. Pour les paris individuels (simples), cela signifie que le Joueur recevra le remboursement d'un montant égal à sa mise. Dans le cas d'un pari multiple, cela signifie que les cotes totales seront ajustées en conséquence et que le pari multiple sera encore gagné si tous les autres paris qu'il contient sont aussi gagnants.

A3.3 Late bets (paris placés en retard)

En principe, les paris ne sont acceptés que jusqu'à l'heure annoncée du début de la compétition et si, par erreur, un pari est pris postérieurement, il sera annulé. Si le pari - pour quelque raison que ce soit - est placé après le début de la compétition, il sera alors invalide (cette disposition ne concerne pas les paris en direct). Le pari sera traité par le système de BES comme « gagné » en utilisant les cotes de 1,00. Pour les paris en direct, ceux qui sont reçus par BES après que le résultat du pari en question a été déterminé sont invalides et seront traités par le système de BES comme « gagnés » en utilisant les cotes de 1,00.

A3.4 Echéance

Le délai jusqu'auquel des paris peuvent être placés sera déterminé dans tous les cas par BES.

A3.5 Rejet de pari

BES peut refuser tout pari sous réserve d’un motif légitime.

A3.6 Paris acceptés

Sauf les cas mentionnés dans le présent règlement, les paris placés et acceptés à temps ne sauraient être ni révoqués ni modifiés. Pour cette raison, le Joueur est seul responsable de s'assurer que tous les détails de ses paris sont corrects.

A3.7 Informations de résultats prématurés

Si, durant la période d'acceptation des paris, des informations permettant de déterminer le résultat du pari sont publiées, la période d'acceptation des paris sera redéfinie par BES et les paris enregistrés au-delà de cette nouvelle période seront annulés. Les paris seront annulés et les mises concernées remboursées.

A3.8 Erreurs

BES rectifiera les erreurs évidentes, même après la compétition, en saisissant les cotes de paris et/ou l'évaluation des résultats de paris (par ex. erreurs relatives aux cotes, aux équipes, à la compétition). Toutefois la correction n'affectera pas les paris placés avant ladite rectification. BES décline également toute responsabilité concernant la correction, de l'intégralité et de l'actualité des services d'informations fournis, par exemple les messages de scores et de résultats envoyés par e-mail ou par SMS. La mise est uniquement le montant confirmé et enregistré par BES.

A4 Calcul des gains

A4.1 Calcul

Dans les paris à cotes fixes, les gains seront calculés en multipliant la mise par les cotes fixes.

Dans le cas des paris en direct, le Joueur peut accepter n’importe quel changement de cotes durant le processus de pari. Par changement de cotes, on entend une modification apportée à la cote entre le moment où le pronostic est ajouté au coupon et le moment où celui-ci est accepté par BES. Les cotes actuelles sont ensuite affichées dans la confirmation de pari. Si l’utilisateur ne reçoit pas de confirmation de pari, le pari est valide si celui-ci est affiché dans la rubrique « Mes paris » de son compte.

De plus amples infos sont disponibles sur le coupon de paris dans la section « Paris en direct ».

A4.2 Limites de gains

Le montant total de gains que Vous pouvez remporter via les Services de Paris Sportifs au cours de toute période de sept (7) jours consécutifs est plafonné à 250.000 EUR.

Si le produit des cotes dépasse le montant maximum autorisé, Vous ne pourrez pas placer Votre pari et Vous serez averti. Cependant, si un problème technique Vous permet de placer Votre pari et que celui-ci est gagnant, Vos gains seront limités au montant du gain maximum autorisé. S'il ressort qu'un joueur a ouvert plusieurs comptes et placé des paris sur ces différents comptes en totale violation du présent Contrat, tous les paris placés frauduleusement seront annulés.

A4.3 Différentes limites de gains

BES peut déterminer des limites de gains différentes de celles spécifiées au paragraphe "A4.2" et/ou de déterminer des limites de gains spécifiques pour les joueurs individuels en cas de motif légitime dans les conditions autorisées par les lois en vigueur, et notamment dans le cadre d´un jeu potentiellement excessif et/ou pathologique

A4.4 Mise réduite

Si un usager dépose plusieurs paris de même valeur (y compris la combinaison de paris simples et multiples), dont les gains totaux dépassent la limite de gains selon les paragraphes "A4.2" ou "A4.3", BES réduira la mise à l'étendue nécessaire pour répondre aux limites de gains.

A4.5 Protection des joueurs contre les pertes

BES invite le Joueur à étudier tous les outils et mesures susceptibles d'être prises par BES, afin de protéger ses Joueurs contre le jeu problématique : la politique de jeu responsable est accessible en cliquant ici.

A5 Live Video

La section des paris en direct vous permet de vous retrouver au cœur des meilleures manifestations sportives grâce à ses retransmissions vidéo en direct régulières. Cliquez ici pour accéder aux Conditions d’utilisation.

B Résultat du pari

B1 Règles générales de paris

B1.1 Règles spécifiques sportives (B2)

Ces règles peuvent varier pour certains sports et paris. Pour cette raison, le parieur doit toujours consulter les règles spécifiques sportives de chaque discipline, disponibles dans la rubrique « Règles spéciales» - puisque celles-ci priment sur les règles générales de paris.

B1.2 « All bets stand » (« Tous les paris sont valides »)

Sauf stipulation contraire - dans les cas d'exceptions figurant ci-dessous, dans l'offre de pari ou dans les règles spéciales de chaque discipline -, le principe « All bets stand » s'applique à tous les paris. Cela signifie que si l'athlète (ou l'équipe, le cheval etc...) sur lequel le pari a été placé déclare forfait et ne participe pas à la compétition - quelles qu'en soient les raisons -, le pari est perdu si la compétition faisant l'objet du pari a lieu. Les paris seront déclarés nuls uniquement dans des cas exceptionnels, notamment dans les cas suivants :

  • Le tournoi/la compétition est annulé.
  • Le tournoi/la compétition est déclaré nul(le).
  • Le lieu est modifié.
  • La compétition/le tournoi est interrompu ou reporté et ne redémarre pas, au plus tard, 72 heures après la date de départ originale.
  • Paris en direct : dans les paris en direct (voir aussi règle B1.8), s'il y a un « non-partant » (i.e. un participant qui ne prend pas part à la course), alors tous les paris de cette sélection sont nuls.
  • Paris en face à face (H2H) : si un ou plusieurs participants se retirent avant d'avoir démarré la compétition/le tournoi.

B1.3 Ordre des équipes dans le calendrier

En règle générale, l'ordre des équipes se base sur le calendrier officiel de la compétition respective. Néanmoins, dans des cas exceptionnels (e.g. lorsque le stade de l'équipe locale n'est plus disponible et que le match se déroule dans le stade de l'équipe adverse), l’équipe officiellement en déplacement peut être affichée comme équipe hôte. La règle "Tous les paris sont valides" s'applique quoi qu'il en soit.

B1.4 Paris enregistrés

Tous les paris étant enregistrés (c.-à-d. dont le résultat est déjà décidé) sont valides et seront traités/payés en tenant compte de l'abandon ultérieur de la compétition/du tournoi à tout moment.

B1.5 Amendement (règle del a première annonce officielle)

L'exécution des paris est définitive à compter de la première annonce des résultats par l’organisateur de la compétition sportive. Les résultats provenant de mesures disciplinaires prises par un tribunal sportif ou par une autre instance judiciaire ne sont pas pris en considération.

B1.6 Règle de report à 72 heures

Si une compétition faisant l'objet d'un pari est reportée ou annulée, ou ne débute pas à l'horaire indiqué dans l'offre de paris, pour quelque raison que ce soit, et est redémarrée au plus tard 72 heures après la date de départ affichée, le pari compte pour la compétition redémarrée. Si une compétition faisant l'objet d'un pari n'est pas redémarrée, au plus tard, après 72 heures, les paris respectifs sont nuls.

Exception : Si la date de départ d'une compétition n'est pas connue au moment où un pari est offert, ladite compétition sera marquée de la mention « Date à confirmer ». Pour toutes ces compétitions et ces marchés, la date de départ correcte sera entrée dès qu'elle sera connue. Les paris sur une telle compétition seront valides même si la date de départ prévue ne correspond pas à celle réelle.

B1.7 Paris multiples

B1.7.1 Quand toutes les sélections du Joueur ne participent pas

Si dans un pari multiple, le sujet (i.e. sportif, équipe, etc.) sur lequel le pari a été placé ne participe pas à une compétition (à l'exception du principe « Offre sur tous les paris » (B1.2)), ou si l'une des compétitions sélectionnée est annulée, abandonnée, supprimée, ou si elle n'a pas lieu pour d'autres raisons, et que les compétitions respectives faisant l'objet du pari ne sont pas tenues dans les 72 heures, ces sélections de paris multiples seront nulles et ces paris seront évalués comme « gagnés » à des cotes de 1,00.

B1.7.2 Paris liés

Le Joueur ne peut pas combiner (réemployer) des paris liés sur la même compétition. Les paris "liés" sont deux ou plusieurs paris différents ayant un impact/une influence les uns sur les autres.

Exemple : le Joueur ne peut pas combiner un pari misant sur le fait que les LA Lakers gagneront le match de quart de finale, avec un pari misant sur le fait que les LA Lakers gagneront les séries éliminatoires de la NBA. Chaque pari a un impact sur l'autre et sont donc des paris liés.

Les paris liés ne contiennent pas nécessairement le même résultat ou ne se réfèrent pas à la même action. Si un pari multiple contenant 2 choix liés ou plus a été accepté par erreur, BES déclarera ce pari invalide (voir règle A3.2 Paris invalides / nuls).

B1.8 Règles de paris ex æquo et Dead Heat (égalité)

Un ex æquo a lieu lorsque plusieurs athlètes ou nations terminent à la même place. Sauf disposition contraire, les règles suivantes traitant du montant des gains s'appliquent si une compétition se termine ex æquo ou égalité (dead heat) et que le pari sur ce résultat n'a pas été proposé : les cotes des options gagnantes (se basant sur la forme décimale européenne) seront divisées par le nombre de résultats gagnants puis multipliées par la mise initiale correspondante.Il est à noter que la cote, en cas de pari gagnant, ne pourra pas être inférieure à 1,00. Ce type de calcul des profits est applicable à tous les types de cotes affichées (EU, UK, USA). Ces cas sont affichés sur votre compte dans la rubrique « Mes paris » avec la mention « d/h » (en anglais : dead heat, ex æquo).

A moins d'une indication contraire, cette règle vaut pour tous les cas où 2 options de pari ou plus sont évaluées comme options gagnantes.

Exemple : une épreuve de ski se termine par un ex-aequo entre l'athlète A (cote de 4,60) et l'athlète B (cote de 9,00). Les utilisateurs qui ont misé 10 euros sur l'athlète A remportent 23 euros (Cote x mise / nombre de pronostics corrects = 4,6 x 10 / 2). Les utilisateurs qui ont parié 10 sur l'athlète B remportent 45 euros (9,00 x 10 / 2).

Exemple de cote ne pouvant être inférieure à 1,00 : un utilisateur mise 10 euros sur M´bappé « meilleur buteur du championnat » (cote de 2,70). Trois joueurs finissent à égalité. Pour le calcul des gains, les cotes des options gagnantes seront divisées par le nombre de résultats gagnants soit 2,70 / 3 = 0,90, mais la cote sera arrondie à 1,00.

B1.9 Paris en direct

B1.9.1 Explication

Les paris en direct sont offerts explicitement avant et pendant une compétition sur la plateforme « Paris en direct ». Les cotes sont constamment ajustées afin de refléter le cours actuel du jeu. Afin d’éviter qu’un pari ne soit pas accepté en raison d’un changement de cotes, le Joueur peut accepter des changements de cotes en utilisant l’option « Accepter toute modification de cotes » ou « Accepter cotes plus élevées » lors du placement d’un pari. Si le Joueur n'a pas sélectionné l'une des options susmentionnées, le pari ne sera pas placé automatiquement et le Joueur devra examiner les changements de cotes directement sur son bulletin de pari avant de placer le pari.

De plus amples infos sont disponibles sur le bulletin de paris dans la section « Paris en direct ».

B1.9.2 Résultats

Pour les paris en direct, l'exécution des paris est définitive à compter de la première annonce des résultats par l’organisateur de la compétition sportive. Les modifications futures du résultat (p. ex. les résultats décidés par un jury à l'issu du jeu) n'exercent aucune influence sur l'exécution du pari en direct. Sauf spécification contraire, tous les paris sur les « non-participants » seront nuls dans les paris en direct.

B1.9.3 Règles générales

Pour les paris en direct, les « Règles générales de paris » (B1) s'appliquent également concernant l'évaluation du jeu. Si le résultat d'un pari est déjà fixé lorsque le match est interrompu, les paris sont maintenus

B1.10 Périodes de jeu

Dans toutes les disciplines avec une certaine période de jeu, le résultat à l'issue de la période de jeu régulière (arrêts de jeu incl.) est déterminant. Aucune prolongation ou séance de tirs au but n'exercera d'influence sur la décision d'un pari. Les exceptions seront annoncées lorsqu'elles se produiront ou font partie des règles spéciales de la discipline spécifique.

BES ne peut garantir en aucune façon que la période de jeu régulière d’une rencontre sportive soit respectée et corresponde aux temps de jeu ‘normaux’ de la discipline en question (comme par exemple dans le cas de matches amicaux en football). Les temps de jeu inhabituels seront communiqués si l’information est disponible et, dans tous les cas, les paris sont maintenus.

B1.11 Disqualifications

Pour tous les paris se référant au résultat final de la compétition/du tournoi, l'exécution des paris sera définitive à compter de la première annonce des résultats par l’organisateur de la compétition sportive; le fait que tout joueur/partant/équipe soit disqualifié(e) pour des raisons quelconques dans les 24 heures suivant la fin de la compétition / du tournoi n’aura pas d’impact sur le résultat du pari.

B1.12 Types de paris

B1.12.1 Handicap/Progression

La compétition doit être achevée. Dans le cas contraire, les paris seront annulés.

B1.12.2 Paris globaux (tous les paris comportant les options de paris « Supérieur » et « Inférieur »)

Pour les paris globaux, lorsque la compétition est abandonnée avant la fin du match, tous les paris seront annulés, à moins que l'option de pari "Supérieur" ait déjà été atteinte au moment de l'abandon du match.

Par exemple, si un Joueur parie sur « plus de 2,5 buts lors du match » (objet du pari) et que seulement deux buts ont été marqués au moment de l'abandon du match, le pari sera annulé. Si trois buts ont été marqués au moment de l'abandon du match, le pari sera gagné.

B1.12.3 Paris en face à face (H2H)

  • Compétition simple : si un ou plusieurs participants se retirent avant d'avoir démarré la compétition, alors tous les paris seront nuls. Si un participant est disqualifié ou ne termine pas la compétition pour des raisons quelconques, alors celui-ci sera considéré comme perdant. Si tous les participants en face à face sont disqualifiés ou ne terminent pas la compétition, alors tous les paris sont nuls. Dans le cas de 2 participants ou plus terminant à la même position, la règle de prix « Ex æquo » (B1.7) s'applique.
  • Tournoi : cette règle s'applique à tous les tournois joués en système Knock-out ou Round robin ou appliquant un mélange des deux systèmes. Le vainqueur sera le participant le plus haut placé au classement final des tournois. S'il n'y a pas de classement final officiel, le dernier match/degré terminé avec succès sera considéré comme la position finale. Si deux participants ou plus terminent le tournoi à la même position ou si leur dernier match/degré terminé est le même, les règles de prix ex æquo s'appliquent. Si un ou plusieurs participants se retirent avant d'avoir démarré le tournoi, alors tous les paris seront nuls.

B1.12.4 Paris sur les médailles

Tous les paris sur le nombre de médailles seront évalués en fonction du tableau officiel des médailles à la fin de l'épreuve (par ex.: Jeux olympiques, Championnats du monde...). Toutes modifications effectuées par un organisme gouvernant à une date ultérieure ne comptent pas pour les paris proposés.

Médailles par équipes : toutes les médailles gagnées par une équipe/nation par compétition comptent comme une seule médaille peu important le nombre de membres que comporte l'équipe.

B1.12.5 Finalistes nominés

Les finalistes sont les joueurs/équipes qui participent bien à la finale, indépendamment de la manière dont ils/elles l'ont atteinte (décisions des institutions compétentes incluses).

B1.12.6 Un autre participant/ Le reste des participants

Si l’option "Un autre participant", "Le reste des participants" ou une offre similaire est proposée lors d’un pari, cette option inclut alors tous les participants, à l’exception de ceux dont le nom est cité dans ladite option – indépendamment du fait que des cotes ou non soient disponibles pour les participants en question.

B1.12.7 Paris spéciaux avec des "cotes boostées »

Pour tous les paris qui se réfèrent aux résultats de plus d’1 épreuve, chaque épreuve doit commencer sous 72 heures à compter de l’horaire de programmation d’origine afin que tous les paris soient valides.

Si au moins une des épreuves concernées ne commence pas à temps ou se termine sans qu’un vainqueur soit officiellement déclaré tous les paris spéciaux avec des cotes améliorées sont déclarés nuls.

Cette règle ne s’applique pas aux paris qui sont placés comme paris multiples.

B1.12.8 Paris spéciaux Money Back

Pour tous les paris proposés dans la section ‘Paris spéciaux Money Back’, les règles suivantes s’appliquent :

  • Mise maximum : les utilisateurs peuvent placer jusqu’à 100 euros (ou le montant équivalent dans la devise de leur compte) sur chaque pronostic à moins d’une indication contraire.
  • Si la condition affichée est remplie, les mises des paris perdants sont remboursées.
  • Si des paris sont placés avec une mise supérieure à la mise max., seule la mise max. est remboursée.
  • Les paris perdants remboursés seront affichés sur le compte utilisateur sous "Annulé".
  • Les paris ‘Money Back’ peuvent uniquement être placés comme paris simples. Si un pari ‘Money Back’ est placé au sein d’un pari combiné, aucun remboursement n’est accordé pour ce pari.

B2 Règles spéciales

Vous trouverez ici les Règles spéciales pour les différentes disciplines.